Anomalies causant un Danger Grave Imminent, DGI
C.3 – 6 Etanchéité
Il s’agit de vérifier l’étanchéité des tuyauteries fixes de gaz. On contrôle que la rotation du compteur n’indique pas un débit supérieur à 6 litres par heure, robinets de commandes ouverts ou fermés. En l’absence de compteur, il ne doit pas y avoir de fuite mise en évidence par le détecteur de gaz et par un produit moussant.
C.4 5 et 6 – 7 GPL
En GPL, il doit y avoir adéquation entre la pression de service et celle supportée par le robinet ayant fonction d’organe de coupure supplémentaire. Au départ du récipient de GPL, il convient de s’assurer de la présence d’une première détente. Enfin la lyre doit être en bon état.
C.7 – 8 Robinet
Le robinet de commande ne doit pas être muni d’un about porte caoutchouc non démontable.
C.10 – 12 Tuyaux non-rigides
Si du matériel non autorisé d’emploi, c’est à dire non marqué NF GAZ, ou tube souple ou tuyau flexible non métallique en mauvais état, sert au raccordement en gaz des appareils, la partie de l’installation concernée sera condamnée.
C.11 – 16 Tubes souples
Pour ce qui concerne le raccordement en gaz des appareils de cuisson par tube souple. Il y doit y avoir adéquation entre le calibre du tube et les abouts de raccordement. Ceux-ci doivent être conformes et le tube doit être suffisamment engagé.
C. 17 18 19 et 20 – 22 23 24 et 25 CENR
Le cas du Chauffe Eau Non Raccordé. Pour ne pas risquer d’être condamné, il doit au minimum bénéficier d’une Triple Sécurité (CE Aas) et se situer dans un local approprié. Une amenée et une sortie d’air doivent ventiler ce local.
C.22 – 27 Ventouse
Le débouché de l’orifice d’évacuation de produits de combustion doit se faire à l’extérieur, et non à l’intérieur d’un bâtiment.
C.23 et 24 – 28 et 29 Raccordement et CF
Pour ce qui ressort du conduit de raccordement qui relie l’appareil au conduit de fumée, on exige en premier sa présence. Egalement, le conduit de fumée doit être présent et adapté à cette fonction. Le conduit de raccordement ne doit pas présenter de jeu aux assemblages supérieur à 2 mm de part et d’autre du diamètre du conduit. Il ne doit y avoir d’autre perforation qu’un orifice de prélèvement, et son diamètre doit s’adapter à la buse de l’appareil et au conduit de fumée. Enfin il ne faut pas qu’il fasse état d’une corrosion importante
C.26 et 27 – 32 et 32bis VMV GAZ
Dans le cas d’une VMC GAZ, l’appareil doit bénéficier d’une spécificité VMC GAZ, et un relais spécifique au dispositif de sécurité collective (DSC), commande obligatoirement cet appareil.

D.1 Cuisson
La flamme d’un bruleur d’un appareil de cuisson alimenté en Gaz autre que Naturel, ne doit pas décoller totalement et s’éteindre. Egalement elle ne doit pas s’éteindre à l’ouverture du four. Enfin, elle ne doit pas s’éteindre non-plus lors du passage du débit maxi au débit mini.
D.2 CENR
Il ne doit pas y avoir de débordement de flamme à l’allumage et son taux de CO ne doit pas dépasser les 50 ppm.
D.3 Appareils raccordés
Pour ce qui concerne les appareils raccordés, il ne doit pas y avoir de débordement de flamme à l’allumage. Le taux de CO ne doit pas dépasser les 20 ppm, qu’il y ait extraction mécanique ou non, qu’elle soit à l’arrêt ou en marche.
Voici une liste de conditions minimum pour éviter le DGI, Danger Gravement Imminent.
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